Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PEL ROC H
Numéro de dépôt :
1032710
Date de dépôt :
23/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Roubaix
Présentation de la marque PEL ROC H
Déposée le 23 septembre 1977 par FAVLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Roubaix), la marque française « PEL ROC H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PEL ROC H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PEL ROC H est expirée depuis le 23 septembre 1987.
FAVLEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024